Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et certains Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, plus de 1.500 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !

Vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot (dans le texte) est également possible. Les avis plus anciens peuvent être obtenus auprès du service Communication.

Réinitialiser
Instance Date Trier par ordre croissant Thématique Titre
Observatoire du Commerce OC.19.32.AV Commerce PI Vexsimmo à Florennes
CESE Wallonie 1428 Emploi-Formation Avis sur l’avant-projet de décret modifiant la loi du 12 février 2008 instaurant un cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles UE
CESE Wallonie 1426 Emploi-Formation Avis sur l’avant-projet d’arrêté fixant le subventionnement à l’emploi d’associations oeuvrant à l’international
CESE Wallonie 1429 Action sociale Avis sur l’avant-projet d’arrêté relatif à l’accueil social rural
CESE Wallonie 1427 Emploi-Formation Avis sur l’avant-projet d’arrêté pris en exécution du décret du 25 avril 2002 relatif aux aides visant à favoriser l’engagement de demandeurs d’emploi inoccupés par les pouvoirs locaux, régionaux et communautaires, par certains employeurs du secteur non marchand, de l’enseignement, à destination des employeurs publics des services d’aide aux familles et aux aînés (SAFAs)
CESE Wallonie 1430 Action sociale Avis sur l’avant-projet d’arrêté insérant des dispositions relatives à l’aide aux Gens du voyage dans le Code réglementaire wallon de l’Action sociale et de la Santé
Pôle Ruralité RUR.19.097.AV-Nature Nature - Ruralité Demande de dérogation émanant d’UCB Pharma concernant la transplantation d’individus d’Epipactis helleborine dans le cadre de la construction d’une nouvelle cuisine centrale/restaurant au sein du site de Braine-l’Alleud
Pôle Ruralité RUR.19.096.AV-Nature/Forêt Forêts - Nature - Ruralité Demande d’avis émanant du Ministre Carlo Di Antonio relative au projet de circulaire pour le protocole d’accord inter-directions opérationnelles concernant la gestion des abords boisés des bermes centrales et latérales
Pôle Environnement ENV.19.37.AV Environnement Révision du PS de NIVELLES en vue de l’inscription d’une ZAEM et d’une ZEV en extension des parcs d’activités économiques existants et l’inscription de ZA et ZF en compensation à BRAINE L’ALLEUD– Demande de révision
Pôle Environnement ENV.19.41.AV Environnement PU - Parc de 3 éoliennes à Ollignies, LESSINES et SILLY
Observatoire du Commerce OC.19.30.AV Commerce PI Site Ikea (recours) à Awans
Pôle Environnement ENV.19.39.AV Environnement PU - Parc de sept éoliennes à MERBES-LE-CHÂTEAU, ERQUELINNES et ESTINNES
Pôle Environnement ENV.19.42.AV Environnement PU - Mise aux normes, maintien et extension d’une exploitation porcine à Ploegsteert, COMINES-WARNETON
Pôle Environnement ENV.19.38.AV Environnement Purb° - ZACC Monchamps à Beaufays, Chaudfontaine
Pôle Environnement ENV.19.40.AV Environnement PU - Parc de 2 éoliennes à Hellebecq, SILLY
Affichage de 31 à 45 sur 1562