Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !
Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé est également possible.
Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".
Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.
| Instance | Date | N° Trier par ordre décroissant | Thématique | Titre | |
|---|---|---|---|---|---|
| Pôle Ruralité | RUR.18.050.AV-Nature | Ruralité - Nature | Avis sur la demande de dérogation émanant de Monsieur Pascal FLAMMANG concernant un inventaire de coléoptères et lépidoptères dans la Réserve naturelle des Hautes-Fagnes, suite au refus vis-à-vis d’une 1ère demande introduite en 2017 | ||
| Pôle Ruralité | RUR.18.051.AV-Nature | Ruralité - Nature | Avis sur la demande de dérogation émanant de Monsieur SIERENS concernant la réalisation d’un inventaire d’hétérocères dans la Réserve naturelle du Plateau des Tailles | ||
| Pôle Ruralité | RUR.18.333.AV-Nature | Ruralité - Nature | Avis sur la demande de dérogation émanant de l’Administration communale de Gouvy concernant la mise à mort de choucas des tours causant des dommages à Courtils (GOUVY) | ||
| Pôle Ruralité | RUR.21.074.AV-Nature | Nature - Ruralité | Demande de dérogation émanant de la SCA Carrières du Hainaut concernant des perturbations d’individus d’espèces animales protégées et destruction de leurs habitats dans le cadre d’un projet d’extension du site de Soignies | ||
| CESE Wallonie Pôle Ruralité | 1422 / RUR.19.079.AV-Agriculture | Agriculture - Emploi-Formation - Ruralité | Avant-projet de décret relatif au subventionnement du soutien à l’emploi dans le secteur de l’agriculture | ||
| CESE Wallonie Pôle Ruralité | 1423 / RUR.19.080.AV-Nature | Emploi-Formation - Nature - Ruralité | Avant-projet de décret relatif au subventionnement du soutien à l’emploi dans le secteur de la nature | ||
| CESE Wallonie Pôle Energie Pôle Politique scientifique Pôle Ruralité Conseil wallon de l'Economie sociale (CWES) Conseil wallon de l'Egalité entre Hommes et Femmes (CWEHF) | 1460 | Politiques transversales | Adaptations régionales suite au nouveau Code des sociétés et des associations | ||
| CESE Wallonie Pôle Aménagement du territoire Pôle Energie Pôle Environnement Pôle Logement Pôle Mobilité Pôle Ruralité Commission royale des Monuments, Sites et Fouilles (CRMSF) Conseil wallon de l'Egalité entre Hommes et Femmes (CWEHF) Observatoire du commerce | 1505 | Politiques transversales | Pour une véritable politique intégrée des villes | ||
| Pôle Aménagement du territoire Pôle Environnement Pôle Ruralité Comité de Contrôle de l'Eau | AT.21.74.AV - ENV.21.131.AV - RUR.21.210.AV - 21/CCEAU.199 | Agriculture - Aménagement du territoire - Eau - Environnement - Pêche - Ruralité | Plans de gestion des risques d’inondation (2022-2027) | ||
| Pôle Aménagement du territoire Pôle Environnement Pôle Logement Pôle Mobilité Pôle Ruralité Commission royale des Monuments, Sites et Fouilles (CRMSF) Commission Régionale d’Avis pour l’Exploitation des Carrières (CRAEC) | CRAEC.22.1.AV | Politiques transversales | L’usage des petites voiries en Wallonie : précisions et recommandations | ||
| Pôle Environnement Pôle Ruralité | ENV.21.142.AV - RUR.21.232.AV-Nature | Déchets - Eau - Environnement - Nature - Ruralité - Sols | AGW Délinquance | ||
| Pôle Aménagement du territoire Pôle Environnement Pôle Ruralité Comité de Contrôle de l'Eau | ENV.22.124.AV - AT.22.88.AV - RUR.22.1001.AV-Pêche - CCEAU.203 | Eau | Programmes d’actions sur les rivières par une approche intégrée et sectorisée | ||
| Pôle Aménagement du territoire Pôle Environnement Pôle Ruralité Comité de Contrôle de l'Eau | ENV.23.18.AV - AT.23.7.AV - RUR.23.019.AV-Nature/Pêche - DOC.2023/CCEAU.8 | Eau | Projets des troisièmes Plans de gestion par district hydrographique wallons | ||
| Pôle Environnement Pôle Ruralité | ENV.23.31.AV - RUR.23.313.AV | Agriculture - Eau - Environnement - Nature - Pêche - Ruralité | Modification du Code de l’eau : travaux et interventions sur les cours d’eau en cas de force majeure | ||
| Pôle Ruralité | RU R.23.627 .AV-Nature | Nature - Ruralité | Dérogation espèces protégées (corneilles) - M. DEFENAIN | ||