Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !
Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé est également possible.
Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".
Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.
Instance | Date | N° | Thématique Trier par ordre décroissant | Titre | |
---|---|---|---|---|---|
Pôle Ruralité | RUR.21.099.AV-Agriculture/Forêt/Nature | Agriculture - Forêts - Nature - Ruralité | Inscription d'un périmètre de réservation pour l'implantation d'une liaison électrique THT entre Avelgem et Courcelles - projet « Boucle du Hainaut » | ||
Pôle Ruralité | RUR.23.1148.AV-Agriculture-Forêt-Nature | Agriculture - Forêts - Nature - Ruralité | Révision de la Loi sur la conservation de la nature | ||
Pôle Ruralité | RUR.23.1218.AV | Agriculture - Chasse - Forêts - Nature - Pêche - Ruralité | AGW modifiant la partie réglementaire du Livre 1er du Code de l’Environnement | ||
Pôle Ruralité | RUR.19.009.AV | Agriculture - Chasse - Forêts - Nature - Pêche - Ruralité | Plan de réduction des populations de sangliers | ||
Pôle Environnement Pôle Ruralité | RUR.22.062.AV-Agriculture - ENV.22.40.AV | Agriculture - Eau - Ruralité | Programme wallon de réduction des pesticides 2023-2027 | ||
Pôle Ruralité | RUR.23.812.AV-Agriculture | Agriculture - Ruralité | Avant-projet de décret modifiant diverses législations en matière de bail à ferme | ||
Pôle Ruralité | RUR.24.0213.AV | Agriculture - Chasse - Forêts - Nature - Pêche - Ruralité | Dérogation - Espèces exotiques envahissantes (EEE) - Contrat de Rivière Dyle-Gette | ||
Pôle Ruralité | RUR.22.006.AV | Agriculture - Chasse - Forêts - Nature - Pêche - Ruralité | Espèces exotiques envahissantes | ||
CESE Wallonie | 1021 | Aménagement du territoire - Energie | Avis relatif à l’avant-projet d’arrêté définissant le réseau des principales infrastructures de transport de fluides et d’énergie au sens de l’article 23, alinéa 2 du Code wallon de l’Aménagement du territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Energie | ||
CESE Wallonie | 1181 | Aménagement du territoire | Avis sur l’avant-projet d’arrêté formant le Code du Développement territorial | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.23.52.AV | Aménagement du territoire - Environnement | 2 éoliennes à Andoy, NAMUR | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.23.60.AV | Aménagement du territoire - Environnement | Recours 6 éoliennes "Houffalize Sud" à HOUFFALIZE | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.23.61.AV | Aménagement du territoire | Rénovation urbaine « Centre-ville » à FONTAINE-L’EVEQUE | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.23.72.AV | Aménagement du territoire - Environnement | PS - Extension de la Carrière du Romont à Eben-Emael, BASSENGE - Info RIE Ph2 | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.23.85.AV | Aménagement du territoire - Environnement | SAR/AV71 "La Grange" à ARLON - Exemption RIE |