Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total,  plus de 6.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !

Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé  est également possible. 

Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".

Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.

Reset
Instance Date N° Thématique Titre
Pôle Aménagement du territoire AT.18.42.AV Aménagement du territoire SAR/ALE73 dit "Bouteillerie" à Chièvres
Pôle Aménagement du territoire AT.18.43.AV Aménagement du territoire - Ruralité PCDR d'Erezée 2018
Pôle Aménagement du territoire AT.18.44.AV Aménagement du territoire - Ruralité PCDR de Florenville 2018
Pôle Aménagement du territoire AT.18.45.AV Aménagement du territoire - Environnement Urbanisation "Haut Douy" à Ans
Conseil wallon de l'Egalité entre Hommes et Femmes (CWEHF) 59 Egalité Hommes-Femmes Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le livre II du Code wallon de l’action sociale et de la santé relatif à l’intégration des personnes étrangères et d’origine étrangère- 1ère lecture
Pôle Environnement ENV.18.52.AV Environnement Contenu RIE-PAF de la forêt domaniale des Hauts-Sarts, Houyîre, Rohrbusch
Pôle Environnement ENV.18.53.AV Environnement PUrb° Sart-lez-Moulins
Pôle Environnement ENV.18.54.AV Environnement SAR/NI74-NI79a dit "Dépôt, atelier TEC & papeterie Arjo Wiggins"
Pôle Environnement ENV.18.55.AV Environnement PU - Renouvellement du site d'activité du Groupe François (Recybois)
Pôle Aménagement du territoire AT.18.40.AV Aménagement du territoire - Environnement Avis d'initiative développement éolien en Wallonie
CESE Wallonie 1369 Economie - Emploi-Formation Avant-projet de décret relatif au contrôle des législations et réglementations relatives à la politique économique, à la politique de l’emploi et à la recherche scientifique ainsi qu’à l’instauration d’amendes administratives applicables en cas d’infraction à ces législations et réglementations et modifiant diverses législations, et l’avant-projet de décret relatif au contrôle des législations et réglementations relatives à la reconversion et au recyclage professionnels ainsi qu’à ...
Pôle Politique scientifique SCIEN.18.AV.01 Recherche-Innovation Avis sur les nouvelles modalités de financement de la valorisation des résultats de recherche issus du financement public en Wallonie
Pôle Politique scientifique SCIEN.18.AV.02 Recherche-Innovation Avis sur l’avant-projet d’arrêté relatif à la mise en place d’une nouvelle prime pour les PME – Horizon 2020
Pôle Ruralité RUR.18.219.AV-Nature Ruralité - Nature Avis sur la demande de dérogation émanant de Monsieur Felix ROB pour le compte de Natuurbalans dans le cadre d’une étude visant à mieux cerner l’importance des populations de coronelle lisse et la composition génétique sur l’ensemble du territoire de la Montagne Saint-Pierre
Pôle Ruralité RUR.18.220.AV-Nature Ruralité - Nature Avis sur la demande de dérogation émanant de Monsieur Patrick LIGHEZZOLO pour le compte de Natagora concernant un inventaire de papillons de nuit
Affichage de 6226 à 6240 sur 7235