13/04/2026 . CRAEC.26.1.AV
Aménagement du territoire
Carrières : simplifier et accélérer les procédures
Dans un avis d’initiative, la Commission régionale d’avis pour l’exploitation des carrières (CRAEC) formule plusieurs recommandations pour simplifier et accélérer les procédures de révision de plan de secteur liées aux carrières, en particulier via les rapports sur les incidences environnementales (RIE). En effet, tous les acteurs du secteur se rejoignent sur le fait que ces procédures sont trop longues, en particulier du fait de l’ampleur des RIE.
La CRAEC préconise notamment de recourir davantage aux mécanismes existants de dérogation et d’exemption de RIE, ainsi que de mieux exploiter la procédure conjointe plan-permis afin de réduire la longueur du processus. Elle recommande également d’optimiser les consultations, en coordonnant les travaux des Pôles Aménagement du territoire et Environnement et en diminuant le nombre de passages des dossiers devant ces instances, qui peuvent être redondants.
En termes de contenu, elle insiste sur la nécessité d’alléger significativement les RIE en grâce à l’application des principes de confiance et du « only once », en se concentrant sur les enjeux essentiels des dossiers et en focalisant les informations aux éléments relatifs à la planification.