03/10/2018 . ENV.18.102.AV
Eau
Projets de modification de PASH
Le dossier porte sur la modification de 10 plans d’assainissement par sous-bassins hydrographiques (PASH). Il note avec satisfaction que certaines remarques formulées dans l’avis précédent (ENV.18.49.AV) ont été prises en compte et intégrées dans le présent document, notamment la présence d’un tableau de synthèse reprenant la modification du régime d’assainissement. Le Pôle prend acte des projets de modifications des PASH telles que proposées et formule quelques remarques techniques.