L'équipe Pôle Environnement

COOLS Sébastien

COOLS Sébastien

Secrétaire de Commission
Pôle Environnement
04/232 98 37
sebastien.cools@cesewallonie.be

FABRINETTI Gérard

FABRINETTI Gérard

Secrétaire de Commission
Pôle Logement
Pôle Environnement
04/232 98 43
gerard.fabrinetti@cesewallonie.be

KLINKENBERG Anne-Catherine

KLINKENBERG Anne-Catherine

Secrétaire de Commission
Pôle Environnement
Pôle Aménagement du territoire
04/232 98 67
anne-catherine.klinkenberg@cesewallonie.be

LANGE Stéphanie

LANGE Stéphanie

Secrétaire de Commission
Pôle Environnement
04/232 98 45
stephanie.lange@cesewallonie.be

LUTTERI Ingrid

LUTTERI Ingrid

Secrétaire de Commission
Pôle Aménagement du territoire
Pôle Environnement
04/232 98 28
ingrid.lutteri@cesewallonie.be

RAGOEN Cynthia

RAGOEN Cynthia

Secrétaire de Commission
Pôle Aménagement du territoire
Pôle Environnement
04/232 98 20
cynthia.ragoen@cesewallonie.be

ROUXHET  Frédéric

ROUXHET Frédéric

Secrétaire de Commission
Pôle Environnement
04/232 98 65
frederic.rouxhet@cesewallonie.be

BOUNAMEAU Tonia

BOUNAMEAU Tonia

Assistante administrative
Pôle Environnement
04/232 98 48
tonia.bounameau@cesewallonie.be

TOUATI Nabila

TOUATI Nabila

Assistante administrative
Pôle Logement
Pôle Environnement
04/232 98 47
nabila.touati@cesewallonie.be

La présidence du Pôle Environnement est assurée par Mme Cécile NEVEN, membre permanente. Mme Gaëlle WARNANT et M. Claude PUTS, membres permanent.e.s, sont premier.e.s Vice-président.e.s du Pôle. Mmes Sylvie VERTONGEN, membre additionnel de la Section « Eau », et Ann NACHTERGAELE, membre additionnel de la Section « Déchets », sont Vice-présidentes du Pôle. Un membre additionnel de la Section « Sols » sera prochainement désigné Vice-président.

Le Pôle est composé de 17 membres permanents :

  • 8 représentants des interlocuteurs sociaux, sur proposition du CESW ;
  • 4 représentants des associations environnementales reconnues en vertu du Code de l’Environnement ;
  • 2 représentants des pouvoirs locaux, sur proposition de l’UVCW ;
  • 2 membres, issus des Universités actives en Région wallonne et reconnues à l’article 10 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études, qui peuvent être proposés par l’Académie de Recherche et d’Enseignement supérieur, dont les compétences doivent couvrir l’un des domaines suivants :
    1. écologie, sciences naturelles ;
    2. agronomie, sylviculture, ressources du sous-sol ;
    3. économie et droit de l’environnement ;
    4. sciences appliquées : pollutions industrielles, gestion des eaux, gestion de la qualité de l’air, gestion des déchets ;
    5. santé publique, toxicologie ;
  • 1 représentant des consommateurs, sur proposition des associations représentatives des consommateurs.

En cas de dossier relatif à la politique de l’eau, siège au sein du Pôle, la section « Eau », composée de 10 membres additionnels :

  • 8 membres représentant le secteur de la production et de la distribution d’eau, de l’assainissement et du démergement, sur proposition d’Aquawal ;
  • 1 représentant des organisations représentatives des pêcheurs ;
  • 1 représentant des contrats de rivières.

En cas de dossier relatif à la politique des déchets, siège au sein du Pôle, la section « Déchets », composée de 9 membres additionnels :

  • 3 représentants de la Conférence permanente des intercommunales wallonnes de gestion des déchets ;
  • 2 représentants des associations professionnelles des opérateurs de droit privé du secteur des déchets ;
  • 2 représentants des secteurs de la chimie, des cimenteries, de l’électricité, des fabrications métallurgiques, de la construction, de la sidérurgie, de l’industrie de la récupération de l’emballage ou du traitement des déchets, et dont le secteur n’est pas représenté par les interlocuteurs sociaux ;
  • 1 représentant de l’économie sociale active dans le secteur de l’environnement ;
  • 1 représentant de l’Institut scientifique de Service public.

En cas de dossier relatif à la politique des sols, siège au sein du Pôle, la section « Sols », composée de 9 membres additionnels :

  • 3 représentants du secteur industriel ;
  • 2 représentants d’organismes chargés de la production et de la distribution d’eau, sur proposition d’Aquawal ;
  • 1 représentant de l’association professionnelle représentant le secteur de l’assainissement des sols ;
  • 1 représentant de l’association professionnelle représentant le secteur des bureaux d’études ;
  • 1 représentant de la Société publique d’Aide à la Qualité de l’Environnement ;
  • 1 représentant de l’Institut scientifique de Service public.

Note : Dans les sections « Eau », « Déchets » et « Sols », il y a 1 membre supplémentaire représentant d’associations d’agriculteurs, d’horticulteurs et d’éleveurs, si le secteur n’est pas représenté par les interlocuteurs sociaux.

Le Pôle est chargé de remettre des avis dans différentes matières relatives à l’environnement à la demande du Gouvernement, de l’Administration régionale, de Collèges communaux ou d’initiative.

Le Pôle est ainsi chargé de remettre des avis sur :

les notes d’orientation, les textes à portée générale ou stratégique du Gouvernement ;

les avant-projets de décrets et d’arrêtés relatifs à l’environnement, à la politique de l’eau, des déchets et des sols ;

les dossiers prévus par le Code de l’Environnement et notamment :

  • les demandes de permis soumises à étude des incidences sur l’environnement (permis d’environnement, unique, intégré, d’urbanisme, d’urbanisation) ;
  • le rapport sur l’état de l’environnement wallon ;
  • le plan de gestion des déchets ;
  • le programme wallon de réduction des pesticides ;
  • les plans de gestion par district hydrographique ;
  • le plan de gestion des risques d’inondation ;
  • le programme de gestion durable de l’azote en agriculture ;
  • les incidences transfrontières des projets, plans et programmes ;
  • les conventions environnementales ;

les dossiers prévus par le Code du Développement territorial :

  • les plans de secteur ;
  • le schéma de développement du territoire ;
  • les schémas communaux, pluri-communaux et d’orientation locaux ;

les dossiers prévus par d’autres législations, et notamment :

  • les aménagements fonciers ruraux ;
  • les plans d’aménagement forestier ;
  • les parcs naturels ;
  • le plan air-climat-énergie ;
  • le programme wallon de développement rural ;
  • les plans urbains de mobilité ;
  • les projets de classification des terrils ;
  • le schéma régional de développement commercial et les schémas communaux de développement commercial.

 

Cliquez ici pour découvrir la note de prospective 2018 du Pôle Environnement.

Les avis
Pôle Environnement

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Date Thématique Trier par ordre décroissant Titre
ENV.21.116.AV Eau Arrêté de délimitation des zones de prévention rapprochée et éloignée de la prise d’eau souterraine potabilisable Source Devant Grainchy à DAVERDISSE et son Rapport sur les incidences environnementales
ENV.21.166.AV Eau PWRP III - ContRIE
ENV.18.15.AV Eau Avant-projet d'arrêté relatif à l'agrément et aux conditions d'utilisation des systèmes de traitement des effluents phytopharmaceutiques
ENV.19.19.AV Eau Projet de modification de PASH n°2018/04
ENV.20.96.AV Eau Projet d’ AGW portant exécution du décret du 04 octobre 2018 modifiant divers textes, en ce qui concerne les cours d’eau - Projet d’AGW relatif aux notifications et aux autorisations qui peuvent être délivrées en application de l’article 58 bis de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature - Projet de cartographie des cours d'eau prioritaires pour le rétablissement de la libre circulation des poissons - RIE de ces projets
ENV.21.117.AV Eau Arrêté de délimitation des zones de prévention rapprochée et éloignée de la prise d’eau souterraine potabilisable de Baneu Bas D1 à LIERNEUX et son Rapport sur les incidences environnementales
ENV.18.16.AV Eau Avant-projet d'arrêté relatif à l'ajustement des valeurs seuils de bon état des eaux souterraines
ENV.20.32.AV Eau Projet de modifications de PASH n°2020/01
ENV.18.78.AV Eau Avant-projet d'AGW agrément forage ou équipement de puits
ENV.20.79.AV Eau Projet du contenu du RIE des Plans de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI)
ENV.22.14.AV Eau Zones de Prévention-LaguespréD1-Vielsalm
ENV.19.64.AV Energie - Environnement Projet de contenu du RIE du projet de Plan Air Climat Energie 2030 (PACE 2030)
ENV.22.15.AV-ENERGIE.22.02.AV Energie - Environnement AGW Liste cogénération
ENV.19.68.AV Energie - Environnement Projet de Plan National Energie Climat 2030 (PNEC)
ENV.20.27.AV Energie - Environnement Projet de plan « Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux parcs d’éoliennes d’une puissance totale supérieure ou égale à 0,5 MW » et projet de plan « Arrêté ministériel relatif aux études acoustiques des parcs éoliens »
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