Les avis | CESE Wallonie - Conseil économique, social et environnemental de Wallonie

Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !

Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé est également possible.

Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".

Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.

Reset

Instance	Date	N°	Thématique Trier par ordre décroissant	Titre
Pôle Energie	15-03-2018	ENERGIE.18.01.AV	Energie	Avis sur l’avant-projet de Décret-programme – volet « Energie »
Pôle Energie	08-09-2021	Energie.21.13.AV	Energie	Prime Prosumers et soutien aux équipements domotiques
CESE Wallonie	27-05-2013	1119	Energie	Avis sur l'avant-projet de décret transposant la directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments
Pôle Energie	18-03-2024	Energie 24 06 AV	Energie	Prolongation du soutien à la production d’électricité verte
Pôle Energie	23-03-2018	ENERGIE.18.02.AV	Energie	Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l’organisation du marché régional de l’électricité en vue du déploiement des compteurs intelligents et de la flexibité
CESE Wallonie Pôle Energie Pôle Environnement	17-07-2019	1435 - ENV.19.84.AV - ENERGIE.19.05.AV	Energie - Environnement	Plan Air Climat Energie à l’horizon 2030 – PACE 2030 : projet et rapport sur les incidences environnementales (RIE)
Pôle Energie	03-09-2021	Energie.21.09.AV	Energie	Critères de durabilité de la biomasse
Pôle Energie	23-12-2021	Energie.21.16.AV	Energie	Prolongation de la protection conjoncturelle et extension à certains ménages impactés par les inondations
Pôle Energie Pôle Environnement	11-02-2022	ENV.22.15.AV-ENERGIE.22.02.AV	Energie - Environnement	AGW Liste cogénération
Pôle Energie	15-03-2022	Energie.22.03.AV	Energie	Suppression de l’audit pour les primes chauffage pour les sinistrés
CESE Wallonie	11-05-2015	1216	Energie	Avis sur l'avant-projet d’arrêté relatif aux lignes directes électriques
CESE Wallonie	30-10-2015	1248	Energie	Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 mai 2014 portant exécution du décret du 28 novembre 2013 relatif à la performance énergétique des bâtiments
CESE Wallonie	17-10-2016	1312	Energie	Avis sur l’avant-projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l’électricité produite au moyen de sources d’énergie renouvelables ou de cogénération
Pôle Energie	17-07-2023	Marché régional de l’électricité : décret modificatif	Energie	Marché régional de l’électricité : décret modificatif
Pôle Aménagement du territoire Pôle Environnement	22-03-2024	ENV.24.46.AV-AT.24.35.AV	Energie - Environnement	Permis d’environnement et développement éolien (proposition de décret)