Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total,  près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !

Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé  est également possible. 

Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".

Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.

Reset
Instance Date N° Thématique Titre
Pôle Ruralité RUR.20.266.AV-Agriculture Agriculture - Ruralité Rapport sur l’évolution de l’économie agricole et horticole de la Wallonie - 2020
Pôle Ruralité RUR.24.0213.AV Agriculture - Chasse - Forêts - Nature - Pêche - Ruralité Dérogation - Espèces exotiques envahissantes (EEE) - Contrat de Rivière Dyle-Gette
Pôle Ruralité RUR.18.542.AV Agriculture - Chasse - Forêts - Nature - Pêche - Ruralité Avant-projet de décret relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes - Avant-projet d'arrêté exécutant le décret relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes
Pôle Environnement Pôle Ruralité RUR.22.062.AV-Agriculture - ENV.22.40.AV Agriculture - Eau - Ruralité Programme wallon de réduction des pesticides 2023-2027
Pôle Ruralité RUR.24.0025.AV-Agriculture Agriculture - Ruralité Rapport sur l’Etat de l'Agriculture Wallonne (EAW) – fiches thématiques 2022
Pôle Ruralité RUR.23.812.AV-Agriculture Agriculture - Ruralité Avant-projet de décret modifiant diverses législations en matière de bail à ferme
Pôle Ruralité RUR.24.0042.AV-Agriculture Agriculture - Ruralité AGW déterminant les modalités de création de l’outil de gestion centralisée des biens immobiliers agricoles publics visé à la section 1ère du chapitre IV du titre XI
CESE Wallonie Pôle Ruralité 1422 / RUR.19.079.AV-Agriculture Agriculture - Emploi-Formation - Ruralité Avant-projet de décret relatif au subventionnement du soutien à l’emploi dans le secteur de l’agriculture
Pôle Ruralité RUR.21.099.AV-Agriculture/Forêt/Nature Agriculture - Forêts - Nature - Ruralité Inscription d'un périmètre de réservation pour l'implantation d'une liaison électrique THT entre Avelgem et Courcelles - projet « Boucle du Hainaut »
Pôle Ruralité RUR.24.0043.AV-Agriculture Agriculture - Ruralité AGW déterminant les modalités de notification du droit de préférence attribué à la Région wallonne conformément à l'article D.358/1 du Code wallon de l'Agriculture
Pôle Ruralité RUR.18.445.AV-Agriculture Agriculture - Ruralité Projet d'arrêté du Gouvernement wallon organisant un régime d'aide en faveur des éleveurs pour l'équipement des pâtures et l'installation de clôtures en vue de favoriser la mise en oeuvre de l'interdiction d'accès du bétail aux cours d'eau non navigables
Pôle Ruralité RUR.22.006.AV Agriculture - Chasse - Forêts - Nature - Pêche - Ruralité Espèces exotiques envahissantes
Pôle Ruralité RUR.22.992.AV-Agriculture - ENV.22.119.AV Agriculture - Eau - Environnement Révision du programme de gestion durable de l’azote en agriculture
Pôle Ruralité RUR.18.446.AV-Agriculture/ Nature/Pêche, ENV.18.114.AV Agriculture - Nature - Pêche - Ruralité Avant-projet de décret modifiant le Livre II du Code de l’environnement contenant le Code de l’eau relatif à la protection de la ressource en eau
Pôle Ruralité RUR.22.593.AV-Agriculture Agriculture - Ruralité Rapport sur l’état de l'agriculture wallonne (EAW) 2020
Affichage de 1 à 15 sur 1633