Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !
Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé est également possible.
Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".
Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.
| Instance | Date | N° | Thématique Trier par ordre croissant | Titre | |
|---|---|---|---|---|---|
| Pôle Ruralité | RUR.23.728.AV-Nature | Patrimoine - Ruralité | Dérogation espèces protégées (corvidés) - M. MASSAYER | ||
| Observatoire du commerce | OC.24.14.AV | Commerce - Patrimoine | AGW Code wallon du Patrimoine (article 16) | ||
| CESE Wallonie | 1425 | Emploi-Formation - Patrimoine | Avant-projet de décret insérant un Titre XIV dans le Code wallon du Patrimoine relatif au subventionnement du soutien à l’emploi dans le secteur du patrimoine | ||
| Pôle Environnement | ENV.23.138.AV | Déchets - Eau - Environnement - Sols | Modifications de législations environnementales | ||
| Pôle Environnement | ENV.20.49.AV | Déchets - Eau - Sols | Avant-projet d’arrêté modifiant l’arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2018 relatif à la gestion et la traçabilité des terres et modifiant diverses dispositions en la matière | ||
| Pôle Aménagement du territoire Pôle Energie Pôle Environnement Commission Régionale d’Avis pour l’Exploitation des Carrières (CRAEC) | AT.24.12.AV-ENERGIE.24.1.AV-ENV.24.15.AV-CRAEC.24.1.AV | Aménagement du territoire - Eau - Energie - Sols | Code de la gestion des ressources du sous-sol (Partie réglementaire) | ||
| Pôle Environnement | ENV.22.25.AV | Déchets - Sols | AGW Espèces Exotiques Envahissantes | ||
| Pôle Environnement | ENV.18.94.AV | Sols | Gestion et assainissement des sols | ||
| Pôle Environnement Commission Régionale d’Avis pour l’Exploitation des Carrières (CRAEC) | ENV.21.187.AV - CRAEC.21.4.AV | Environnement - Sols | GRGT-V2 | ||
| CESE Wallonie | 1137 | Aménagement du territoire - Environnement - Sols | Avis relatif à l’avant-projet de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols | ||
| Pôle Environnement | ENV.18.95.AV | Sols | Annexe gestion et assainissement des sols | ||
| Pôle Environnement | ENV.21.74.AV | Déchets - Eau - Sols | Avant-projet de décret modifiant le décret du 6 mai 2019 relatif à la délinquance environnementale et divers autres décrets – Première lecture | ||
| Commission Régionale d’Avis pour l’Exploitation des Carrières (CRAEC) | CRAEC.21.2.AV | Sols | La gestion des terres excavées en carrières | ||
| Pôle Environnement | ENV.17.07.AV | Sols | Avant-projet de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols | ||
| Pôle Environnement | ENV.18.126.AV | Aménagement du territoire - Déchets - Eau - Energie - Environnement - Mobilité - Nature - Sols | Note de Prospective 2018 | ||