Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total,  près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !

Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé  est également possible. 

Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".

Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.

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Instance Date N° Thématique Titre
Conseil du Tourisme CT.21.042.AV Tourisme Réforme des rythmes scolaires
Conseil du Tourisme CT.22.026.AV Aménagement du territoire - Environnement - Ruralité - Tourisme AGW CoDT Hébergements touristiques
Conseil du Tourisme CT.22.030.AV Tourisme Avant-projet d'AGW portant sur le balisage du VTT, du VTC, du Trail et des Points-noeuds pédestres et portant dérogations partielles au cahier des normes visées à l’annexe 29
Conseil du Tourisme CT.22.039.AV Tourisme Grille de classement des établissements hôteliers
Conseil du Tourisme CT.22.040.AV Tourisme Normes de sécurité incendie
Conseil du Tourisme CT.22.055.AV Tourisme Nouveau code wallon du tourisme
Conseil du Tourisme CT.23.012.AV Tourisme Mesures de gratuité scolaire sur les sorties et voyages scolaires – Impacts sur le secteur du tourisme
Conseil du Tourisme CT.23.024.AV Tourisme Cadre de référence éolien (zone de loisirs au plan de secteur)
Conseil du Tourisme CT.24.016.AV Tourisme Code wallon du tourisme : partie réglementaire
Comité de Contrôle de l'Eau DOC.2018/CContrEau.146 Eau Contrat de service d'assainissement industriel
Comité de Contrôle de l'Eau DOC.2018/CContrEau.185 Eau Rapport annuel 2017 du fonds social de l’eau en région wallonne
Comité de Contrôle de l'Eau DOC.2018/CContrEau.2 Eau Rapport d'activité 2016 du Fonds Social de l'eau en Région wallonne
Comité de Contrôle de l'Eau DOC.2018/CContrEau.61 Eau Gratuité des frais du 1er rappel pour les factures d'eau
Comité de Contrôle de l'Eau Doc.2019/CCEAU.192 Eau Rapport annuel 2018 du Fonds social de l'Eau
Comité de Contrôle de l'Eau DOC.2019/CCEAU.69 Eau Enquête publique concernant l'élaboration des 3èmes PGDH (enjeux)
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