Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !
Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé est également possible.
Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".
Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.
| Instance | Date Trier par ordre croissant | N° | Thématique | Titre | |
|---|---|---|---|---|---|
| Pôle Ruralité | RUR.22.1055.AV-Nature | Nature - Ruralité | Dérogation espèces protégées (blaireau) - Mme Bourguignon | ||
| Pôle Ruralité | RUR.22.1054.AV-Nature | Nature - Ruralité | Dérogation espèces protégées (blaireau) - M. Collignon | ||
| Pôle Ruralité | RUR.22.1052.AV-Nature | Nature - Ruralité | Règlement communal de la commune de Stoumont sur la base de l’article 58 quinquies de la LCN et interdisant le nourrissage du grand gibier | ||
| CESE Wallonie | 1511 | Action sociale | Indemnité mobilité pour les aide-ménagères titres-services | ||
| Pôle Ruralité | RUR.22.1045.AV-Chasse | Chasse - Ruralité | Prolongation de la chasse à l'espèce sanglier lors de l'année cynégétique 2022-2023 | ||
| Pôle Environnement | ENV.22.131.AV | Eau | Zones Prevention-Salumont P5-Castel D1-PR1-BEAURAING | ||
| Pôle Environnement | ENV.22.129.AV | Eau | PASH 2022-01 | ||
| Pôle Environnement | ENV.22.130.AV | Environnement | Zones Prevention-Selange P1 et G1-MESSANCY | ||
| Observatoire du commerce | OC.22.127.AV | Commerce | Ensemble commercial Prologe à Wanze | ||
| Observatoire du commerce | OC.22.126.AV | Commerce | Marques à suivre à Baelen | ||
| Pôle Environnement | ENV.22.127.AV | Environnement | PU-6 éoliennes Storm60-QUEVY | ||
| Pôle Environnement | ENV.22.128.AV | Environnement | SOL-ZACC 1 Driesch II-AUBEL | ||
| Pôle Aménagement du territoire | AT.22.97.AV | Aménagement du territoire - Environnement | PS - ZHCR ZSPEC à Warnant - ANHEE - Demande révision | ||
| Pôle Aménagement du territoire | AT.22.96.AV | Aménagement du territoire - Environnement | Parc de 5 éoliennes à Luttre - PONT-A-CELLES | ||
| Pôle Aménagement du territoire | AT.22.95.AV | Aménagement du territoire - Environnement | Parc de 3 éoliennes dans le zoning de Nivelles Sud - NIVELLES | ||